Chauffage au bois : les aides

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Chauffage au bois : les aides

Comme toutes les énergies renouvelables, le chauffage au bois bénéficie d’aides à l’investissement : crédit d’impôt, aides de l’Anah, de votre conseil général ou régional, petit tour d’horizon pour s’y retrouver.

On estime en général que, pour une chaudière à bois, l'investissement est quatre à cinq fois plus important que pour une installation au gaz ou au fioul. Selon les cas et les subventions, le retour sur investissement est de sept ans en moyenne, avec une durée de vie de l'installation d'environ vingt ans. Pour un poêle à bois ou à granulés, l'investissement est moins important, mais le niveau d'automatisation et de confort est moindre qu'avec une chaudière, et l'on ne peut pas produire d'eau chaude sanitaire.

Les aides au particulier sont composées de quatre volets.

Crédit d'impôt

Le bois énergie est aussi affecté par la baisse du crédit d'impôt du printemps 2011. Le taux de crédit d'impôt en cas de première acquisition d'un appareil bois éligible passe de 25% à 22%. Ce taux passe de 40% à 36% pour le remplacement d'un appareil ancien par un appareil éligible.

Appareils de chauffage à bois éligibles au crédit d'impôt 2011
Equipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable	Caractéristiques et performances minimums
Equipements de chauffage ou de production d'eau chaude fonctionnant au bois ou autres biomasses dont le rendement énergétique doit être supérieur ou égal à 70%, pour lesquels la concentration en monoxyde de carbone doit être inférieure ou égale à 0,03%	Rendement ≥ 70 % Taux de CO ≤ 0,3% à compter du 01/01/2010 Testés selon les référentiels des normes en vigueur tels que : - Poêles : norme NF EN 13240 ou NF D 35376 ou NF 14785 ou EN 15250 - Foyers fermés, inserts de cheminées intérieures : norme NF EN 13229 ou NF D 35376 - Cuisinières utilisées comme mode de chauffage : norme NF EN 12815 ou NF D 32301 Chaudières fonctionnant au bois ou autres biomasses dont la puissance thermique est inférieure à 300 kW à compter du 01/01/2010 : Rendement ≥ 80% (chargement manuel) Rendement ≥ 85% (chargement automatique) Selon la norme NF EN 303.5 ou EN 12809
Chaudières fonctionnant au bois ou autres biomasses dont la puissance thermique est inférieure à 300 kW	à compter du 01/01/2010 : Rendement ≥ 80% (chargement manuel) Rendement ≥ 85% (chargement automatique) Selon la norme NF EN 303.5 ou EN 12809

Le calcul du crédit d'impôt se fait sur le coût de l'équipement, déduction faite des autres aides perçues et du coût de la main d'oeuvre. Le taux est accordé sur présentation d'une facture et d'un justificatif rempli et signé par l'installateur/recycleur. Le document est téléchargeable sur le site http://www.developpement-durable.gouv.fr
Voir aussi notre page crédit d'impôt.

TVA

Pour les particuliers, la TVA est à 5,5 % pour l'achat de bûches, de granulés ou de plaquettes. Elle est également à 5,5 % pour la pose d'équipements au bois-énergie, sous certaines conditions.

Subventions de l'Anah

L'Anah (Association nationale d'amélioration de l'habitat) subventionne l'installation d'appareils de chauffage au bois dans des logements de plus de quinze ans. Si vous êtes propriétaire occupant et que vos ressources sont limitées, le montant de la subvention varie entre 20 et 35 % du montant des travaux. Le montant peut être supérieur pour des propriétaires qui louent le logement. Les travaux doivent être effectués par une entreprise et ne pas commencer avant le dépôt du dossier. Une prime de 900 € est accordée pour l'acquisition et l'installation d'une chaudière individuelle à bois labellisée Flamme verte. Plus d'informations sur http://www.ademe.fr/, dans l'espace particuliers, chapitre "aides financières" ou www.anah.fr

Subventions du Conseil général et/ou du conseil régional

La plupart de ces collectivités locales ont mis en place des aides. Renseignez-vous auprès d'elles, ou auprès des espaces info énergie.

Flamme verte, objectif qualité

Depuis 2001, l'Ademe (agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie) a créé, avec les constructeurs français d'appareils de chauffage au bois, un label Flamme verte, qui impose des minima de rendements et d'émissions de monoxyde de carbone (CO). Tous les appareils dotés du label sont éligibles au crédit d'impôt.

Il impose un rendement minimal de :

70% sur les foyers fermés, inserts, poêles à bûches, cuisinières et chaudières. Le dégagement de monoxyde de carbone ne doit pas dépasser 0,6% du volume total des fumées.
75% sur les poêles à inertie, avec des émissions de CO inférieures ou égales à 0,3%.
80% sur les poêles à granulés, avec des émissions de CO inférieures ou égales à 0,04%.

Au vu des performances de nombre d'appareils, qui peuvent dépasser 80 %, voire 90 % de rendement, ces normes sont en deçà. Mais elles ont été déterminées afin d'aider les constructeurs français à améliorer leurs performances peu à peu.

Label Flamme verte : www.flammeverte.com
Plus d'informations sur le site de l'Ademe : www.ademe.fr. Celui-ci vous fournira aussi les coordonnées des 160 espaces info énergie, répartis à travers la France. Trois cents conseillers y sont au service du public.