Editions Terre Vivante – L’écologie pratique

Diminuer la taille de la police (x-small).Augmenter la taille de la police (medium).Augmenter les contrastes en inversant les couleurs. La mise en forme courante correspond à celle par défaut.Imprimer ce document.Ajouter aux favoris Envoyer à un ami

Droit à l'image

Ce document est à faire remplir par toute personne figurant sur les photographies que vous nous ferez parvenir pour participer au concours-photo des 20 ans. Toute photographie où figurerait une personne qui n'aurait pas donné son accord par la signature de ce document serait hors concours (voir règlement du concours).

AUTORISATION DE REPRODUCTION ET D'UTILISATION D'IMAGE

 

Je soussigné(e)
Nom :
Prénom :
Résidant :

Autorise, expressément et à titre gracieux, la Scop Terre vivante à reproduire, représenter et adapter mon image telle que fixée pendant la prise de vue, à Terre Vivante.

 

Mon image pourra être reproduite, exploitée et déclinée, par tout moyen adéquat, sur :
- le site internet de Terre vivante à l'adresse www.terrevivante.
- la page Facebook de Terre vivante
- le magazine Les 4 Saisons du jardin bio
- les documents de promotion du Centre (affiches, dépliants, flyers)

Et ce, dans le seul objet d'illustrer et faire connaître les activités du Centre écologique Terre vivante dès lors que ces exploitations ne portent pas atteinte à l'intégrité de ma personnalité par image, il est entendu l'ensemble des attributs de la personnalité qui comprennent la seule image et en aucun cas le nom.

Cette autorisation, quel que soit le mode d'exploitation, est consentie pour une durée de un an à partir de la date de signature de la présente. L'autorisation sera prolongée automatiquement pour une période de 2 ans, par tacite reconduction.
Ces droits s'exercent dans le cadre exclusif de ce stage et pour le territoire de la république française (y compris, Dom Tom Pays d'outre-mer, Monaco, Andorre, Luxembourg et débordements transfrontaliers).

Je reconnais le droit à Terre vivante, de retirer à tout moment mon image des supports cités ci-dessus.

 

Fait à , le
Signature
(précédée de la mention manuscrite "Lu et approuvé")

 

 

Téléchargez une version pdf

© 2008 Terre vivante